L'assurance pour votre Arme
6 % de la valeur déclarée de l’arme
RESUME DES GARANTIES
Nous garantissons
Toute l’année et en tous lieux les armes de chasse vous appartenant contre la destruction, la disparition, les détériorations résultant directement :
- d’un accident ;
- d’un incendie ;
- d’une explosion ;
- d’un événement naturel ;
- d’un dégât des eaux ;
- d’un vol.
Nous garantissons également
Les risques de détérioration, disparition ou destruction des fusils de chasse assurés lorsqu’ils sont confiés à un commerçant notoirement patenté pour la réparation ou la garde des armes à feu, mais ce, à l’exclusion des dommages résultant de la réparation elle-même, de l’entretien, du nettoyage ou de la transformation desdits fusils de chasse assurés.
Vous vous engagez à n’accepter aucune clause de renonciation à recours autre que les clauses syndicales habituelles à la profession.
Vous vous engagez à n’accepter aucune clause de renonciation à recours autre que les clauses syndicales habituelles à la profession.
EXCLUSIONS
Outre les exclusions générales, nous ne garantissons pas :
- le vice propre des armes de chasse ;
- les armes de collection et de guerre ;
- les dommages dus à l’usure, à la détérioration, à la rouille ou à la corrosion ;
- les rayures sur les surfaces peintes ou polies ;
- les pertes et dommages survenus au cours de transformation ou réparations et causés directement par ces opérations ;
- les dommages résultant de la saisie, de la confiscation ou de la destruction de l’arme de chasse par ordre de tout gouvernement ou autorité publique ;
- les vols commis par ou avec la complicité des membres de la famille de l’assuré ou toute autre personne résidant à son foyer ou occupant les locaux contenant les biens assurés.
MONTANT DES GARANTIES - LIMITES - FRANCHISE
Après sinistre, les biens assurés sont évalués d’après leur valeur réelle au jour du sinistre (valeur à neuf, vétusté déduite).
Toutefois, notre garantie est limitée par sinistre à une somme indiquée au Tableau des Montants de Garantie et des Franchises et il est fait application d’une franchise.
Il ne sera pas fait application de la règle proportionnelle prévue par le Code des assurances, pour l’indemnisation des fusils de chasse.
Toutefois, notre garantie est limitée par sinistre à une somme indiquée au Tableau des Montants de Garantie et des Franchises et il est fait application d’une franchise.
Il ne sera pas fait application de la règle proportionnelle prévue par le Code des assurances, pour l’indemnisation des fusils de chasse.
| Cotisation | Montant de la garantie |
| 6 % de la valeur déclarée de l’arme | à concurrence de la valeur déclarée avec un maximum de 6 000 € |
| Franchise de 0,1 fois l’indice FFB (=99 €) | appliquée à chaque sinistre |
BULLETIN D’ADHESION EN 2 ÉTAPES
Première étape : Choix des garanties
Responsabilité Civile chasse
Cotisation : 28 €
Limites de garantie par sinistre :
DOMMAGES CORPORELS : SANS LIMITATION DE SOMME.
DOMMAGES MATERIELS ET IMMATERIELS : 1 530 000 €.
- DOMMAGES causés par les chiens de l’assuré aux animaux de basse-cour, plantations et récoltes des tiers : 150 000 €.
Cette garantie intervient uniquement en cas de dommages causés par des chiens en action de chasse ou de destruction autorisée d’animaux.
- DOMMAGES causés aux chiens des tiers : 150 000 €.
PROTECTION JURIDIQUE : Défense pénale et recours en responsabilité : 100 000 €.
FRANCHISE : NEANT.
Dommages subis par les chiens de l’assuré
Cotisation : A partir de 55 €
Pour garantir votre animal en cas de blessure ou de mort accidentelle.
Plafond de garantie limité à 600 € par année et par chien avec un maximum de 3 sinistres par chien.
En cas de mort :
- dans la limite de 650 € si chien avec pedigree
- dans la limite de 300 € si chien sans pedigree
Frais de soins vétérinaires :
- dans la limite de 300 € par sinistre
Franchise de 50 € au 1er sinistre / Franchise de 100 € au 2ème sinistre / Franchise de 150 € au 3ème sinistre.
Seuls les chiens identifiés (puce ou tatouage) de plus de 9 mois et de moins de 10 ans sont assurables.
Exclusion : dommages occasionnés par le grand gibier si le chien est assuré comme "ne chassant pas le grand gibier"
(formules à 55 € et 65 € uniquement).
La souscription de cette garantie « Dommages subis par les chiens de l’assuré » est conditionnée à la souscription de la Responsabilité Civile chasse ci-dessus, sauf pour les fédérations de chasse avec lesquelles le cabinet a un partenariat. Merci de valider votre n° de département (Ex : 04, 05, etc...) afin de pouvoir souscrire à cette garantie.
| Nom du chien | N° Tatouage ou puçage | Age en mois | Type de chiens |
|---|---|---|---|
Accidents Corporels du chasseur
Cotisation : 15 €
- Montant et objet des garanties :
- Décès : 7 650 €
- Invalidité permanente : 7 650 €
- Frais de soins : 765 €
- Frais de recherche et de transport : 3 050 €
Dommages subis par les fusils de chasse
Cotisation : 6 % de la valeur déclarée
Pour garantir votre fusil en cas de disparition, destruction ou détérioration.
Montant de la garantie :
à concurrence de la valeur déclarée avec un maximum de 6 000 €.
Franchise de 0,1 fois l'indice FFB (= 99 €) appliquée à chaque sinistre.
Pour valider votre souscription, il est IMPERATIF de nous faire parvenir par mail ou par courrier les éléments suivants :
- le titre de propriété de l’arme (déclaration en Préfecture),
- la facture d’achat,
- une photo de l’arme.
TERRASSUR Courtage
BP 13
25800 VALDAHON
terrassur@terrassur.fr
| Marque du fusil | N° du fusil | Valeur |
|---|---|---|
Cliquer pour accéder à la deuxième étape