L'assurance pour votre Chien
A partir de 55 €
RESUME DES GARANTIES
Nous garantissons le paiement d’indemnités, prévues dans le tableau récapitulatif ci-dessous, si le chien désigné et identifié sur l’attestation d’assurance et propriété de l'assuré est victime d’un accident, en action de chasse ou hors action de chasse, résultant notamment :
- d’empoisonnement,
- de la rage, sous réserve que le chien ait subi les vaccinations qui seraient rendues obligatoires par la réglementation en vigueur,
- d’une morsure de reptile ou de piqûre d’insecte,
- de choc avec un véhicule terrestre ne vous appartenant pas,
- d’un autre animal (notamment animal sauvage),
- d’un coup de feu tiré par un chasseur autre que l’Assuré.
En cas d’indemnisation par suite de la mort accidentelle du chien, la prime correspondant à la présente garantie restera acquise à TERRASSUR COURTAGE. Le souscripteur devra s’acquitter d’une nouvelle prime en cas de remplacement de l’animal.
EXCLUSIONS
Nous ne garantissons pas :
- les sinistres causés intentionnellement par vous ou avec votre complicité,
- les dommages occasionnés par la guerre civile ou étrangère, les émeutes, ou les mouvements populaires,
- la mort et/ou les blessures du chien occasionnées par l’assuré,
- la maladie ou la mort par maladie,
- les chiens de moins de neuf mois et de dix ans ou plus,
- la mort et/ou les blessures du chien occasionnées par un grand gibier si le chien est garanti comme ‘ne chassant pas le grand gibier’.
MONTANT DES GARANTIES ET FRANCHISES
-
Plafond de garantie limité à 600 € par année et par chien avec un maximum de 3 sinistres par chien.
-
En cas de mort :
-
dans la limite de 650 € si chien avec pedigree / dans la limite de 300 € si chien sans pedigree,
-
sur présentation de justificatifs (facture d’achat…),
-
En cas de mort de l’animal, seule l’indemnité « mort de l’animal » sera versée ; les frais de soins vétérinaires ne seront pas pris en charge.
-
Frais de soins vétérinaires : dans la limite de 300 € par sinistre sur présentation des justificatifs.
- Franchise de 50 € au 1er sinistre / Franchise de 100 € au 2ème sinistre / Franchise de 150 € au 3ème sinistre.
Tableau récapitulatif
|
Chien âgé de plus de 9 mois et moins de 10 ans |
Cotisations | Montants des garanties |
| Chien chassant le grand gibier | 98 € |
Chien avec pedigree : Chien sans pedigree : |
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Chien avec pedigree ne chassant pas le grand gibier Exclusion dommages occasionnés par grand gibier |
65 € | Mort de l’animal dans la limite de 650 € Frais de soins vétérinaires dans la limite de 300 € par sinistre |
|
Chien sans pedigree ne chassant pas le grand gibier Exclusion dommages occasionnés par grand gibier |
55 € | Mort de l’animal dans la limite de 300 € Frais de soins vétérinaires dans la limite de 300 € par sinistre |
BULLETIN D’ADHESION EN 2 ÉTAPES
Première étape : Choix des garanties
Responsabilité Civile chasse
Cotisation : 28 €
Limites de garantie par sinistre :
DOMMAGES CORPORELS : SANS LIMITATION DE SOMME.
DOMMAGES MATERIELS ET IMMATERIELS : 1 530 000 €.
- DOMMAGES causés par les chiens de l’assuré aux animaux de basse-cour, plantations et récoltes des tiers : 150 000 €.
- DOMMAGES causés aux chiens des tiers : 150 000 €.
PROTECTION JURIDIQUE : Défense pénale et recours en responsabilité : 100 000 €.
FRANCHISE : NEANT.
Dommages subis par les chiens de l’assuré
Cotisation : A partir de 55 €
Pour garantir votre animal en cas de blessure ou de mort accidentelle.
Plafond de garantie limité à 600 € par année et par chien avec un maximum de 3 sinistres par chien.
En cas de mort :
- dans la limite de 650 € si chien avec pedigree
- dans la limite de 300 € si chien sans pedigree
Frais de soins vétérinaires :
- dans la limite de 300 € par sinistre
Franchise de 50 € au 1er sinistre / Franchise de 100 € au 2ème sinistre / Franchise de 150 € au 3ème sinistre.
Seuls les chiens identifiés (puce ou tatouage) de plus de 9 mois et de moins de 10 ans sont assurables.
Exclusion : dommages occasionnés par le grand gibier si le chien est assuré comme "ne chassant pas le grand gibier"
(formules à 55 € et 65 € uniquement).
La souscription de cette garantie « Dommages subis par les chiens de l’assuré » est conditionnée à la souscription de la Responsabilité Civile chasse ci-dessus, sauf pour les fédérations de chasse avec lesquelles le cabinet a un partenariat. Merci de valider votre n° de département (Ex : 04, 05, etc...) afin de pouvoir souscrire à cette garantie.
| Nom du chien | N° Tatouage ou puçage | Age en mois | Type de chiens |
|---|---|---|---|
Accidents Corporels du chasseur
Cotisation : 15 €
- Montant et objet des garanties :
- Décès : 7 650 €
- Invalidité permanente : 7 650 €
- Frais de soins : 765 €
- Frais de recherche et de transport : 3 050 €
Dommages subis par les fusils de chasse
Cotisation : 6 % de la valeur déclarée
Pour garantir votre fusil en cas de disparition, destruction ou détérioration.
Montant de la garantie :
à concurrence de la valeur déclarée avec un maximum de 6 000 €.
Franchise de 0,1 fois l'indice FFB (= 99€) appliquée à chaque sinistre.
Pour valider votre souscription, il est IMPERATIF de nous faire parvenir par mail ou par courrier les éléments suivants :
- le titre de propriété de l’arme (déclaration en Préfecture),
- la facture d’achat,
- une photo de l’arme.
TERRASSUR Courtage
BP 13
25800 VALDAHON
terrassur@terrassur.fr
| Marque du fusil | N° du fusil | Valeur |
|---|---|---|
Cliquer pour accéder à la deuxième étape